Désignation d'un référent déontologue
VisualiserDésignation des représentants de la commune au sein de la CLECT
VisualiserDésignation d’un élu en charge de représenter la commune au sein de la Conférence Intercommunale du Logement
VisualiserElections du Conseiller Municipal en charge de la commission de contrôle des listes électorales
VisualiserConvention Territoriale Globale avec la CAF
VisualiserConvention TOTEM 2026-2038
VisualiserAttribution d'une concession funéraire (Mr et Mme IMBERT)
VisualiserConvention avec la CASA pour l'exploitation de la borne de recharge électrique
VisualiserAttribution d'une concession funéraire (Mme LALOT)
VisualiserNomination au sein des commissions communautaires des propositions de candidats
VisualiserRenouvellement de la commission communale des impôts directs
VisualiserDésignation des membres du Conseil Municipal au sein de la commission des impôts directs
VisualiserDemande de subvention à l'association La mélodie du bonheur
VisualiserDécision modificative : Affectation du résultat de fonctionnement 2025
VisualiserDélibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire et du Maire
VisualiserDélégation au Maire à ester en justice
VisualiserSignature d’un bail commercial du local 9, rue Fortuné Raybaud
VisualiserSignature d’un bail commercial pour la location de l’auberge communale Le Vieux Moulin
VisualiserDélégation de Signature au 1er Adjoint
VisualiserDélégation au Maire
VisualiserPrésentation et vote du budget primitif 2026
VisualiserPrésentation et vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
VisualiserAffectation du résultat de fonctionnement de 2025
VisualiserApprobation du Compte Financier Unique de 2025
VisualiserRevalorisation de la redevance pour l’emplacement et le stationnement du Taxi
VisualiserApprobation des conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d'une parcelle située à Le Bar sur Loup
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